Accueil » Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par le Club d’Animation Culturel Chérois (C.A.C.C.).
Présidente : Evelyne PARDON
Adresse : Mairie, Route Nationale – 69380 Les Chères, France
E-mail : cacclescheres@gmail.com
Site internet
Le site est accessible à l’adresse suivante : https://cacc-lescheres.fr/
Hébergement
Le site est hébergé par OVH.
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site web : www.ovhcloud.com
Création du site
La création du site a été réalisée par VWEB.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et éléments de mise en forme, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive du Club d’Animation Culturel Chérois (C.A.C.C.). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Le Club d’Animation Culturel Chérois (C.A.C.C.) s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne peut être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité. Le Club d’Animation Culturel Chérois (C.A.C.C.) ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes dont le contenu ne relève pas de la responsabilité du Club d’Animation Culturel Chérois (C.A.C.C.).
Données personnelles
Les informations éventuellement collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Conformément à la réglementation, vous pouvez exercer vos droits en écrivant à cacclescheres@gmail.com.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, à la mesure d’audience.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.